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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMI SLETI
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ARPEGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARPEGE
CMI SLETI, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3584922
Date de dépôt :
27/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/06/2028
ARPEGE de CMI SLETI

Présentation de la marque ARPEGE

Déposée le 27 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CMI SLETI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ARPEGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-31 du 1 août 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CMI SLETI domicilié(e) ZAC Champ du Périer, 11 VC Porte du Grand Lyon - 01700 - NEYRON - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF BELGIUM, M. PEREZ Gabriel, Novagraaf Belgique domicilié(e) 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique.

La marque ARPEGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3584922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARPEGE arrivera à expiration en date du 27 juin 2028.

CMI SLETI a également déposé les autres marques suivantes : MINI CATS , SP GALVANO , SOLUTIONS


CMI SLETI, Société par Actions Simplifiée - ZAC Champ du Périer, 11 VC Porte du Grand Lyon - 01700 - NEYRON - France


NOVAGRAAF BELGIUM, M. PEREZ Gabriel, Novagraaf Belgique - 187 Chaussée de la Hulpe - 1170 - BRUXELLES - Belgique


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 1 août 2008 au BOPI 2008-31

Inscription le 22 novembre 2016 - Changement de nom, de dénomination n°689287 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-11-22

Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2018 n°2670864 - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-01-30

Logiciel modulaire conçu spécifiquement pour le pilotage et la supervision des lignes automatiques de traitement de surface.